Accueil · Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er janvier 2026

1. Éditeur du site

Dénomination : BF Charge
Forme juridique : en cours de constitution
Siège social : adresse à publier dès immatriculation
SIRET : en cours d'attribution
RCS : en cours d'attribution
N° TVA intracommunautaire : en cours d'attribution
Email : contact@bfcharge.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de BF Charge.

2. Hébergement du site

Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
Contact : via le centre d'aide de Hostinger

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de BF Charge ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation totale ou partielle du contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le logo « BF Charge » et l'identité visuelle associée sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée est interdite.

4. Responsabilité

BF Charge s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Toutefois, l'éditeur ne peut être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou erreurs qui s'y trouveraient, ni des conséquences de leur utilisation.

Les informations relatives aux barèmes du programme ADVENIR sont fournies à titre indicatif sur la base de données publiques. Seul ADVENIR délivre les montants définitifs des primes au moment du traitement du dossier.

La soumission d'un formulaire de demande de devis ne constitue pas un engagement contractuel ; cette action vise uniquement à initier un échange commercial.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. BF Charge n'a aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité et leurs pratiques.

6. Cookies

Le site n'utilise actuellement aucun cookie de traçage publicitaire ni d'analyse comportementale. Seuls des cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être déposés. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.

7. Droit applicable et juridiction

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@bfcharge.fr.